Français English Espanol German Italian
Language-Devise

Français English Espanol German Italian

pixel_trans
pixel_trans
Information
PARTENAIRES

 

 

 

 

 

 

Newsletter
Votre Email

Votre nom
 
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
pixel_trans

Conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société RSX DESIGN dont le siège social est à Marseille, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille  ci-après dénommée et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de RSXDESIGN.COM dénommée ci-après " l'acheteur ".
 

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre RSX DESIGN et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de RSX DESIGN, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par RSX DESIGN.
RSX DESIGN se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.


Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de RSX DESIGN.com.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur; pour certains d'entre eux, portant la mention DF, l'acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit delivré.

 

Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en euro et payable HT (ne tenant pas compte de la TVA entant que la societé RSX DESIGN de part son status n'est pas assujettis a la TVA.)
RSX DESIGN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes,  et ne comprennent pas les frais de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

 


Commandes
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
- valider sa commande après l'avoir vérifiée;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.


Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Les produits devront etre rendu dans leurs etat de vente, l'etat du produits sera controlé au son retour ansi que l'embalage permettant de valider l' etat du produits. Dans le cas ou ces condittion ne serait pas remplit RSX DESIGN vous proposera 2 options, le renvoi du produit ou cas exceptionnel un avoir valable sur l'ensemble des produits du site RSXDESIGN.COM


Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire, cheque, virement, contre remboursement, mandat cash, les paiements par carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé SSL ''Secure Socket Layer'' Paypal ou Bluepaid de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Les paiements peuvent aussi être effectués par chèque, contre remboursement, mandat cash ou paypal.


Livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de RSX DESIGN. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent 45 jours jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.


Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante :

RSX DESIGN 36, Cours Gouffé 13006 MARSEILLE

dans le délai de 7 jours suivant la livraison.


Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de RSXDESIGN sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de RSXDESIGN.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de RSXDESIGN.


Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.
RSXdesign. se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à RSX DESIGN. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le (en cours d’enregistrement) enregistrée sous le numéro ............


Archivage - Preuve
RSX DESIGN archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de RSXdesign seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.


Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

 

Mentions légales

 

Le site «RSX DESIGN» ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société RSXdesign.

Siège social :
36, Cours Gouffé

13006 MARSEILLE


L’activité de vente en ligne est régie par les conditions générales de ventes entre les clients et la société RSXDESIGN :
RSXDESIGN – 36, Cours Gouffé – 13006 Marseille

Engagement pris par le site

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne.

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne.

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.
 

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de RSXDESIGN

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 

Limitation de responsabilité

La Société RSXDESIGN ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site www.rsxdesign.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site www.RSXDESIGN.fr  avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, la Société RSXDESIGN ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site www.RSXDESIGN.fr
 

Fournisseur d’hébergement

La société «CREATIONS-WEB - 18 Quai du Commandant Malbert - 29200 BREST» assure l’hébergement du site www.RSXDESIGN.com
 

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à la Société RSXDESIGN par courriel info@rsxdesign.fr ou par courrier adressé à la Société RSXDESIGN - Service Gestion des données personnelles –  36, Cours Gouffé – 13006 Marseille

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés.

Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.
 

Propriété intellectuelle – droit d’auteur – copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

 

Presentation des visuelles

Les photos presentées sur l'espace de vente en ligne sont des images de synthese, celles ci sont non contractuelles.

RSX ce reserve le droit de modifier les dessins selon l 'evolution des modeles.

La Société RSX DESIGN conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électronique ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site internet www.RSXDESIGN.fr s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.

La Société RSXDESIGN poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.
 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les produits et services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. A cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture du produit ou service concerné. En cas de réponse incomplète ou d’absence d’une réponse, l’utilisateur s’expose à ne pas se voir fourni le produit ou service sollicité. Les messages électroniques et données nominatives envoyés à RSX DESIGN sont conservés durant une période maximale de 10 ans.
 

Non cession du fichier client

La Société RSX DESIGN est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier client.
 

Contact

Contactez-nous pour toute information sur info@rsxdesign.fr

En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.

pixel_trans
pixel_trans
Valider
pixel_trans
Login
Adresse email :

Mot de passe :
 
Nouveautés
Kit_optique_Aprilia_RSV4-2-01_1404511577-1-1-1_140x79
Obturateur piste KTM SUPERDUKE 1290 2008-16

29.90 €



Kit_optique_Aprilia_RSV4-2-01_1404511577-1-1_140x79
Obturateur piste KTM SUPERDUKE 1290 2017

29.90 €



RC8-UPERCUT-01_1412257488-1-1-1_140x94
KTM 1290 superduke noir

169.00 €



ZX10R-11-PRORACEV2NO-01_1406911552_140x86
KAWASAKI ZX10R PRORACE V2 Carenage noir

249.00 €



ZX10R-11-PRORACEV2BL-01_1406901932_140x86
KAWASAKI ZX10R PRORACE V2 Carenage blanc

249.00 €



ZX10R-11-XRACEBL_1408394986_140x86
KAWASAKI ZX10R XRACE carénage blanc

249.00 €



ZX10R-11-XRACENO_1408393999_140x86
KAWASAKI ZX10R XRACE carénage noir

249.00 €



ZX10R-11-MONSTERBL0-01_1406834959_140x86
KAWASAKI ZX10R MONSTER carenage White

249.00 €



ZX10R-11-PRACTICE-GR-01_1408446048_140x86
KAWASAKY ZX10R PRACTICE v2 Carénage vert

249.00 €



ZX10R-11-MONSTERNO0-01_1406834917_140x86
KAWASAKI ZX10R MONSTER carenage Noir

249.00 €



ZX10R-11-PRACTICEBL-01_1408446489_140x86
KAWASAKY ZX10R PRACTICE v2 Carenage blanc

249.00 €



ZX10R-11-GUNRACENO-01_1406828125-1_140x86
KAWASAKI ZX10R GUNRACE carénage noir

249.00 €



TOP des ventes
Tshirt RSX H
46.80 €
Vis Dzus 1/4 17mm
3.48 €
Tshirt RSX F
46.80 €
Piece de kit deco RSX
40.00 €
Liseret de jante Yamaha
29.00 € 18.00 €
Voir le top ventes complet
Promotions
Kit deco Black Swift
Kit deco Black Swift
169.00 € 139.00 €